VISA Espagne : SÉJOUR À BUT NON LUCRATIF

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VISA Espagne : SÉJOUR À BUT NON LUCRATIF.

Il y’à plusieurs modalités de visa séjour en Espagne, mais une beaucoup demandés est le séjour à but non lucratif ou en espagnol, « Permiso de residencia temporal no lucrativa ».

Le titre ne nous trompe pas. Cette modalité de visa vous permet le séjour en Espagne, accompagné de votre famille, sans le droit de travail ou établissement professionnel. Le Règlement espagnol définit ce type de visa comme « l’autorisation de séjour temporelle sans réaliser activités de travail ou commerçant ».

C’est basé sur votre ressources et disponibilités obtenus hors d’Espagne. Le fait que ces disponibilités sont localisées en Espagne ne posse aucune problème. C’est l’origine que fait la différence.

La durée du visa est de plus de 90 jours jusqu’à cinq ans. Le séjour pour cinq ans ouvre la possibilité d’obtenir le séjour permanente.

Conditions pour obtenir un Visa  de Séjour à But Non-Lucratif.

Les conditions pour délivrer le visa sont :

–          Séjour régulière à Espagne. Alors, normalement vous devez demander votre visa au Consulat d’Espagne de votre résidence.

–          Absence de mention de peine dans le Casier judiciaire.

–          Disposer de moyens économiques suffisants pour subsister à l’Espagne, le cas échéant aussi pour la famille.

–          Disposer d’une assurance médicale (publique ou privé agréé pour agir en Espagne).

–          Accomplir les conditions de santé établis dans le Règlement Sanitaire Internationale 2005.

–          Payer les droits de timbre.

Les moyens économiques.

Toutes les conditions peuvent être accomplis par les formalités habituelles (casier judiciaire, certificat médicale, passeport) dont à la fin, ce qui peut gêner notre demande d’établissement de visa séjour, c’est la preuve des revenus.

A la fin, il existe une logique dans le Règlement. Si votre séjour est défini comme « non-lucratif » vous devez avoir une source de revenus hors de l’Europe, pour vous soutenir.

–          Comme bien doivent monter vôtres revenus.

Les Autorités espagnoles utilisent un Index publié chaque an sur le Journal Official. Cet Index s’appelle l’ IPREM.

Dont pour le demandeur, il est requis un chiffre de revenus mensuelles équivalentes à 400% (quatre fois) d’IPREM. Pour chaque membre de la famille il faut ajouter un chiffre de revenus mensuels équivalents à 100% d’IPREM.

C’est-à-dire, pour une famille composée des parents et deux enfants, il faut 700% (sept fois) l’ IPREM.

–          Comme bien est l’ IPREM ?

L’ IPREM est tenu de changer chaque an, mais pour les dernières années elle est restée stable.

Aujourd’hui les chiffres sont les suivants :

IPREM journalière: 17,93 euros/jour

IPREM mensuelle: 537,84 euros/mois

IPREM annuel (12 payes): 6.454,03 euros/an

Dont pour une famille tel que défini ci-dessous, le montant mensuelle à justifier comme revenus régulières est établi à 537,84 € multiplié par 7, soit 3.764,88€/mois.

Les revenus doivent être stables, pour toute la durée du visa, une année. Alors le chiffre annuel est obtenu par 12 mois, soit 45.178,56 €/an.

–          Comme prouver la suffisance de vôtres revenus.

Tout document prouvant l’existence des disponibilités et propriétés à votre disposition sont valables. C’est vrai, l’Administration espagnole peut faire des recherches sur la validité et conformité des documents fournis. Alors, prenez soin sur eux. L’obtention du cachet ou certificat numérique avec CSV (Code Secure de Vérification) ou la légalisation des documents sont des formalités qui appuient notre dossier.

On ajoute une liste, à titre énumératif :

  • Relevés de compte bancaire : Même si obtenus par internet. Mais la date est importante qu’ elle doit être plus proche  au dépôt du dossier.
  • Actifs immobiliers : vous devez présenter copie notariale du titre d’achat avec cachet de présentation au Conservation Foncière. Dans le cas des immeubles placés hors d’Espagne, le titre doit être dûment légalisé et traduit dans la langue espagnole par traducteur assermenté.
  • Participation en sociétés : copie notariée du titre de participation (achat, création) statuant des partes détenus, de montant du capital Dans le cas des sociétés avec siège hors d’Espagne, le titre doit être dûment légalisé et traduit dans la langue espagnole par traducteur assermenté.
  • Revenus d’activités ou métiers : Attestation de la déclaration fiscale des revenus (IRG).
  • Salaires : Copie certifié du contrat de travail et dernières douze fiches de paie.
  • Chèque Certifié bancaire.
  • Carte Bancaire : Accompagnée d’attestation bancaire statuant la disponibilité des fonds.

REMARQUE : Tous les documents étrangers doivent être légalisés et traduits. En Algérie, il faut la légalisation des documents notariales par le Ministère de Justice et après le Ministère d’Affaires Étrangers et le Consulat d’Espagne.

La procédure

Ou déposer la demande ?

La demande se dépose au Consulat d’ Espagne de la résidence du demandeur accompagné des suivants documents:

–          Passeport avec validité plus d’un an.

–          Casier Judiciaire d’État du ressortissant.

–          Documents prouvant la disponibilité et suffisance des moyens matériels économiques.

–          Attestation médicale de santé.

Étapes

Après l’admission du dossier, l’information est enregistrée et remise à la Direction Régionale du lieu où le demandeur a l’intention d’habiter.

Dans un délai d’un mois (désormais, ce délai peut ajouter jusqu`a 3 mois) la Direction Régionale doit émettre une résolution. S’il faut, la Direction peut obtenir rapports d’autres autorités.

Quoi faire après une résolution favorable ?

Le Consulat d’Espagne notifiera par écrit l’obtention du visa. Le demandeur doit présenter son passeport dans un délai maximum d’un mois. Il faut de retirer le visa, le titre expire après un mois.

Le visa est estampé sur le passeport avec une date initial d’entré en Espagne. La validité est d’un an, à partir de la date initiale.

Très important, après votre entrée en Espagne vous devez vous présenter auprès du Bureau d’Étrangers pour valider votre visa et obtenir la carte séjour. Et après, vous devez demander dans un délai d’un mois aux rangs de la Police votre carte d’identité (« Tarjeta de Identidad de Extranjero »)

Quoi faire après une résolution défavorable ?

La résolution défavorable doit être préalablement justifiée, toujours par manque d’accomplissement de la loi et règlement.

Le rejette de ce type de visa séjour est habituellement dû à l’insuffisance des moyens économiques de soutien, et ce par manque de justificatifs en ordre.

Le demandeur a le droit de recours par deux voies :

–          Auparavant le Consulat d’Espagne. Habituellement le cas est rejeté par deuxième fois.

–          Auparavant le Cour Administratif de Madrid. Ça prend plus temps (4-6 mois), mais si le dossier est bien justifié,  le Juge doit résoudre favorablement.

Quels droits sont attribués par le visa séjour à titre non-lucratif ?

On peut remarquer :

  • Liberté de circulation dans les frontières d’Espagne.
  • Droit d’éducation pour les enfants qui accompagne le ressortissant.
  • Droit d’ouvrir comptes bancaires.

RENOUVELLEMENT DE VOTRE TITRE de  SÉJOUR

L’autorisation de séjour non lucratif doit être renouvelée dans un an après l’entrée en Espagne.

Vous devez déposer le dossier de renouvellement à partir de soixante (60) jours avant l’expiration et jusqu’à quatre-vingt-dix jours après l’expiration.

Les conditions à accomplir sont toujours les mêmes que pour obtenir le  visa de. séjour plus :

  • Résider au moins 183 jours dans l’an en Espagne. Cette condition porte plusieurs rejets du renouvellement, car les demandeurs doivent maintenir ses activités professionnelles au lieu d’origine. Mais il faut connaitre que les autorités espagnoles sont inflexibles et que tous les mouvements d’entrée et sortie sont enregistrées par la Police.
  • Si la famille accompagne le demandeur, les mineurs doivent être enregistrés dans le système éducatif espagnol.
  • Maintenir la capacité économique pour le séjour dans les mêmes conditions déjà vu pour obtenir le visa.

Ce dossier se dépose dans le Bureau d’Étrangers (« Oficina de Extranjería ») de la Province de votre séjour. C’est possible de déposer le dossier numérique en Internet.

La résolution favorable de premier renouvellement à une durée de deux ans. Elle ouvre le délai pour obtenir la nouvelle carte d’identité (« Tarjeta de Identidad de Extranjero ») aux rangs de la Police.

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